UA-160361719-1 Big Ice | Agence communication | Création & lancement projets

 Big Ice, the

approachable

communication

agency.

Emerging sustainability.

© Big Ice - 2020 -

bigiceagency@gmail.com

+33 (0) 677 51 99 10

Editeur du site web

 

 

Site BIG ICE

www.big-ice.net

SIRET 824 910 848 00012

est une micro entreprise.

 

 

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie

numérique, il est précisé aux utilisateurs de www.big-ice.net l’identité des différents intervenant

dans le cadre de sa réalisation et de son suivi agissant pour le compte de

la micro entreprise « Big Ice». Mail : bigiceagency@gmail.com.

 

 

 

 Hébergeur

 

Wix

Plateforme de création et gestion de site web

www.wix.com

 

 

 

 

Conditions générales d’utilisation

 

Le site accessible par les url suivants : www.big-ice.net est exploité dans le respect de la législation française.

L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir

pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société. BIG ICE ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.big-ice.net qui s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent

possible afin d’en prendre connaissance.

 

 

 

 

Confidentialité et libertés

 

Respectant votre vie privée, BIG ICE ne partage pas, ne vend pas ou ne loue pas

les informations relatives à ses clients à des tiers. A tout moment, conformément à l’art.34 de la loi Informatique

et Liberté du 6 janvier 1978, « vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des

données qui vous concernent ». Pour exercer ce droit, il suffit d’adresser un email à BIG ICE, bigiceagency@gmail.com.

 

 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos,

animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de BIG ICE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction

constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.


BIG ICE est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV,

du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site,

mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.big-ice.net, à condition que ce

lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture

du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de BIG ICE .

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : bigiceagency@gmail.com.

Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Politique de confidentialité

 

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation)

adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée,

Big Ice Agency vous informe de sa politique de confidentialité. La présente politique de confidentialité définit et

vous informe de la manière dont Big Ice Agency utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante : https://big-ice.net/.

Pour découvrir l'ensemble de la politique de confidentialité, veuillez cliquer sur ce bouton :

 

 

 

Responsabilité

 

En cas d’inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie),

le site www.big-ice.net ainsi que la micro entreprise BIG ICE se dégagent de toute responsabilité en cas d’inexécution du contrat.

BIG ICE ne peut pas être engagé pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de

données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires. Propriété intellectuelle BIG ICE est une marque protégée déposée à l’INPI et un nom de domaine également protégé. Tous les éléments du site BIG ICE qu’ils soient visuels, photographiques ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.

 

 

 

 

 

 

Limitation des responsabilités

 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour,

mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur

ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par bigiceagency@gmail.com en décrivant

le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante,

type d’ordinateur et de navigateur utilisé…). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur

et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage

subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont

non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de BIG ICE.

 

 

Litiges

 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître

de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend

le siège social de la société BIG ICE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

 

 

Prix

 

Le prix est exprimé en euro. Le prix indiqué dans votre facture, est le prix total, exprimé hors taxes (TVA non applicable - article 293 B du CGI). Il comprend le prix du service, des créations, et des possibles impressions liés au rendez-vous client.

BIG ICE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant

sur le site web le jour de la signature du contrat sera le seul applicable à l’acheteur.

 

 

 

Contactez-nous

 

BIG ICE est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en

français ou anglais par courrier électronique à : bigiceagency@gmail.com

 

 

 

 

 

MENTIONS LEGALES.